VOUS AVEZ OUBLIÉ VOS IDENTIFIANTS ?

Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

IDENTIFICATION ET PUBLICATION

EDITEUR

Ce site est publié par l’entreprise EXPOCREATIVE SAS au capital de 10 000, immatriculée à PARIS sous le numéro 453030934 dont le siège social est 2 BIS RUE DE L’ERMITAGE 75020 PARIS.

Directeur de la publication : Monsieur Emmanuel Denis

HÉBERGEUR

Ce site est généré et hébergé par la OVH,

Adresse postale: 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La charte graphique du site a été créée par Expocreative ®

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site expocreative sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à expocreative ou l’insertion d’une page appartenant à expocreative dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de expocreative et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes ces pages et leur contenu (textes, images, sons, animations et toute autre forme de média) sont de par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle protégées de EXPOCREATIVE®. Toute reproduction est interdite sans le visa de l’auteur.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site expocreative.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site expocreative.com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

expocreative.com est enregistré à la CNIL sous le numéro numéro CNIL / 109678

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant expocreative au +33(0)1 43 41 37 74.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site expocreative.com,  [nom du site] peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par expocreative.com, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site expocreative.com, pourront ne pas lui être accessibles.

Mentions légales créées le 5 mai 2015

HAUT